Ville de Beaune

Les comptes rendus sommaires du conseil municipal

Après chaque séance de conseil municipal, un compte-rendu sommaire est rédigé reprenant les décisions prises par l’assemblée délibérante.
Ce compte-rendu est affiché dans les huit jours suivant la séance.

L’intégralité des délibérations prises est disponible, sur support papier, au service des Archives.

Retrouvez ici les comptes-rendus des conseils municipaux des années 2014 - 2015 - 2016 - 2017- 2018 - 2019 archivés par date de séance.

- 2019

- 2018

- 2017

- 2016

- 2015

- 2014

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