Après chaque séance de conseil municipal, un procès-verbal est rédigé reprenant l’ensemble des décisions prises par l’assemblée délibérante ainsi que les interventions des élus.
Retrouvez ici les comptes rendus des conseils municipaux des années 2014, 2015, 2016, 2017 archivés par date de séance.
Vous remarquerez qu’à compter du mois de septembre 2014, il est noté le terme de « procès verbal de séance » pour bien le différencier du « compte rendu sommaire » qui fait l’objet d’un affichage officiel à l’Hôtel de Ville.
– 2019
– 2018
– 2017
– 2016
PV séance Conseil 24.11.2016
PV 24.11.2016-Annexe rapport DOB 2017-intervention Mme JONDOT-PAYMAL – M. BOUILLET
PV 24.11.2016-Annexe rapport DOB 2017-intervention M. THOMAS
– 2015
– annexes PV 19.01.15 :
annexe_corrections_pv_19.12.2014.pdf
correctif_des_tableaux_pour_vote_bp_2015.pdf
– annexes PV 17.12.15 : tableaux de vote BP 2016
Tableaux vote BP 2016
– 2014
Documents joints
