Vous retrouverez ici la séance du jeudi 9 décembre 2021.
Vous retrouverez ci dessous le recueil des délibérations de cette séance.
CM_21_171 Actualisationdu tarif familles adherentes
CM_21_172 Convention de partenariat et d objectifs entre la Ville et l office du sport
CM_21_173 Installation classée ICPE
CM_21_174 saisine par voie elctronique des demandes autorisations urbanism
CM_21_175 Autorisations d ouvertures dominicales
CM_21_176 MAD locaux minispaux
CM_21_179 Decision modificative n5
CM_21_180 politique tarifaire 2022
CM_21_181 gestion de la dette active
CM_21_182_1 Budget Primitif 2022
CM_21_183 Rap annuel SPL BEAUNE CONGRES
CM_21_163 Mise en oeuvre du CIA
CM_21_164 CR délégations du Maire
CM_21_165 Désignation d un representant au conseil -vie sociale
CM_21_167 Modification des tarifs pour la vente articles au musee
CM_21_168 Ajout de deux tarif pour l exposition
CM_21_169 renouvellement d un contrat vacataire
CM_21_170 tableau des effectifs