Il s’agit des fonds antérieurs à 1790
Inventaire des titres de la Ville de Beaune par Joseph GARNIER, 1836 :
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– AA : Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
– BB : Administration communale
—
1BB : Registres de délibérations municipales
– CC : Finances et contributions
– DD : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
– EE : Affaires militaires
– FF : Justice et police
– GG : Cultes, instruction publique, assistance publique
— 1 GG :
Registres paroissiaux
— 2 GG :
Chambres des Pauvres
– HH : Agriculture, industrie, commerce
– II : Divers (tabelionnages municipaux, dons, cartes et plans)
